Mentions Légales

Vous êtes connecté sur www.smartland.fr, site officiel de Smartland France (« Smartland ») société éditrice. Le site a pour but d'informer les internautes sur l'entreprise, ses activités, ses centres auto, ses produits, ses prestations, et de leur proposer des services.

L'ensemble du site www.smartland.fr constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, en ce compris la législation relative aux droits d’auteur et aux droits du producteur de bases de données. A ce titre :
- L'ensemble des éléments graphiques, images, photographies, vidéos, textes, séquences animées sonores ou non, présentés sur le site www.smartland.fr, tout comme le titre, la conception, la forme du site www.smartland.fr, son contenu tels que les commentaires et avis clients, les éditoriaux et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel (y compris les applets) constituant et/ou représentés sur le site www.smartland.fr sont, selon les cas, propriété de Smartland ou de tiers ayant autorisé Smartland à les représenter sur le Site.
- La dénomination, les marques, logos et slogans, chartes graphiques, noms de produits et services, noms de domaine, documents téléchargeables, représentations photographiques et tous signes distinctifs afférents, sont, sauf indication particulière, la propriété de Smartland ou de tiers ayant autorisé Smartland à les représenter sur le Site.
- Toute reproduction, divulgation, distribution, diffusion, utilisation, représentation, modification, transcription, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, quel que soit le support et quel que soit le procédé utilisé, sont strictement interdits, sauf autorisation préalable et express du responsable de publication.
- Aucune extraction intégrale ou substantielle, reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de Smartland.
- Tout transfert d’un quelconque élément du site www.smartland.fr sur un autre site ou sur quel qu’autre support (papier, support numérique, film, etc.) est interdit, sauf autorisation préalable et express du responsable de la publication. Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter à la fiche produit (descriptif) de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas contacter le Service Client de www.smartland.fr. En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, www.smartland.fr ne saurait voir sa responsabilité engagée. A l’égard des commerçants, Smartland ne pourra voir sa responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu’il soit résultant d’une activité professionnelle.

La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs et clients du site www.smartland.fr sont effectués sous la responsabilité exclusive de la Société SMARTLAND FRANCE, unique responsable du traitement. Ces données peuvent être recueillies notamment à l’occasion d’une commande de produits ou de services, d’un dépôt d’avis ou de commentaire, d’une création de compte client, d’une inscription à un programme de fidélisation ou d’une opération marketing. Les champs signalés par un astérisque doivent obligatoirement être complétés.
Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs et clients du site www.smartland.fr peuvent faire l’objet d’un traitement statistique et informatique ayant pour finalités principales de permettre l’exécution de leur commande, de leur fournir des informations sur nos produits et services, de leur faire profiter des avantages liés au programme de fidélisation, et sous réserve de leur accord préalable, de leur adresser des informations et offres commerciales.
Les données collectées sont destinées aux services internes de Smartland.
Conformément à la Loi n°78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la Loi n°2004-801 du 6 août 2004, les personnes concernées bénéficient d’un droit d'accès, d’opposition, de rectification et de suppression des données personnelles les concernant, qu'elles peuvent exercer en s'adressant à contact@smartland.fr.
Pour toute information sur la protection des données personnelles vous pouvez consulter le site de la commission Informatique et Liberté (http://www.cnil.fr).

Smartland peut être amené à utiliser le système des "cookies". De manière générale, les cookies permettent de recueillir des informations sur la visite du site (temps de connexion, pages visitées...). Ces informations sont destinées à la réalisation du contenu du site. Pour plus d'informations sur la charte des cookies, nous vous invitons à consulter cette page.
Il vous est possible de vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant à cet effet votre ordinateur selon les modalités détaillées sur notre charte des cookies. Si vous refusez l'enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, il est possible que vous ne puissiez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces du site www.smartland.fr.